Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECRANCOLOR
MODAL (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1672534
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999
ECRANCOLOR de MODAL

Présentation de la marque ECRANCOLOR

Déposée le 14 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECRANCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL domicilié(e) 5 Rue Marat, 94400 VITRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque ECRANCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRANCOLOR est expirée depuis le 14 avril 1999.

MODAL a également déposé les autres marques suivantes : M O D A L , MODAL


MODAL (Société à responsabilité limitée) - 5 Rue Marat, 94400 VITRY-SUR-SEINE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Cloisons amovibles, cloisons articulées, cloisonnettes